CGV : Conditions Générales de Vente site www.isabelledesbenoit.fr
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DESBENOIT Isabelle
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En validant sa commande le Client déclare accepter sans réserve les termes de ladite ou lesdites
commande(s) ainsi que l’intégralité des présentes conditions de vente.
1- Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont applicables à l’ensemble des
prestations de conseils en matière de littérature ou d’édition et de rédaction faisant partie de l’offre
de service de www.isabelledesbenoit.fr et des bougies moulées décorées de fleurs séchées artisanales et fabriquées en « pièce unique ». Le Client (e) déclare avoir pris connaissance de détail de ces prestations décrites dans la rubrique « Conseils Auteur(e)s » et « Bougies » et la page « Accueil » du site. Le Client(e) souscrit à l’un ou plusieurs des prestations proposées au tarif en vigueur le jour de la commande et la validera : cette validation vaudra acceptation.
2- Prix : le tarif de chaque prestation est précisé lors de la commande et est consultable sur le site.
3- Modalités de Paiement :
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Soit par Paypal : (vous pouvez payer normalement avec votre carte bancaire même si vous n’avez
pas de compte chez Paypal).
Soit par Chèque : Livraison de la prestation après réception et encaissement du chèque.
4- Produits et commandes : Les produits physiques (Bougies) sont confectionnés à la main, en pièce unique et en édition limitée. Ils peuvent, de ce fait, présenter quelques irrégularités ou différences de taille, de couleurs, variant d’une pièce à l’autre. Chacun de ces produits est présenté par un descriptif dans sa page produit. La commande implique l’adhésion totale aux présentes conditions générales de ventes. Toute commande n’est prise en compte qu’après validation et acception du paiement.
5-Tarif et facturation : les tarifs des articles (virtuel ou physique) sont indiqués en euros hors taxes (TVA Non Applicable- article 293B du CGI) et hors frais de traitement et d’expédition. Le prix sera payable en totalité, en une seule fois.
5- Délais et retours : Les délais de livraison des prestations sont indiqués dans la description de chacune d’elle
sur le site dans la rubrique « Conseils et Aides aux Auteur(e)s » pour les prestations virtuelles. Pour les produits physiques le délai est en fonction de la fabrication qui reste très artisanale. Vous serez tenu(e) au courant lors de votre commande de ce délai, vous aurez également un mail de l’expédition de vos produits. Isabelle DESBENOIT ne peut être tenue pour responsable des délais postaux ou des aléas de LA POSTE. Les retours : vous disposez de 14 jours à compter de la date de réception du colis (la date indiquée par LA POSTE faisant foi) pour me signaler votre demande de retour à : contact@isabelledesbenoit.fr. Veuillez noter que les frais de retour sont à votre charge, ils seront déduits du montant remboursé.. La marchandise retournée doit être non-utilisée et dans son emballage d’origine. Vous devez vous assurer que les produits fragiles arrivent intacts. Toute marchandise arrivant abîmée ou cassée ne pourra pas être remboursée.
6- Force majeure : La responsabilité d’Isabelle DESBENOIT ne saurait être engagée en cas de force
majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
7- Propriété intellectuelle : les textes publiés (hors commentaires d’Utilisateur(e)s autres qu’Isabelle
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libres de droits ou la propriété exclusive d’Isabelle DESBENOIT. En conséquence, l’Utilisateur(e) n’a pas l’autorisation de les reproduire sans l’autorisation préalable d’Isabelle DESBENOIT. Toute reproduction non autorisée, même partielle, est interdite et tout contrevenant, même à l’étranger, est passible de poursuites.
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9- Confidentialité : Le prestataire s’engage à la plus stricte confidentialité par rapport aux textes et
informations fournis pour la réalisation de la prestation.
10- Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige et d’absence de
règlement amiable qui sera privilégié par les deux parties, le tribunal de Bordeaux sera le seul
compétent.